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INTRODUCTION

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CREDITS

1. REGISTRATION AND PERMITS

Nous sommes enregistrés avec les Français Registre National des sociétés. Vous pouvez trouver la version en ligne du registre à https://www.infogreffe.fr/societes/. Notre numéro d’enregistrement est .

We are subject to the French Commercial Code which can be found on http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.]

We agree with this code of conduct: French Commercial Code. This code can be accessed electronically at http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.

Siège : 9, rue du Landsberg, 67100 STRASBOURG

SIRET : 818 750 127 00016

2. DROIT ET JURIDICTION

Notre site disclaimer seront régis par et interprétés conformément au droit français et tout différend relatif à la présente clause sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la France.

3.CONTACTS

téléphone: +33 (0) 6 22 62 36 18

e-mail : contact@rectapestudio.com

CONTENT AND PUBLICATION

Responsable de publication : Franck Mariani

4.COMMISSION NATIONAL FOR INFORMATION TECHNOLOGY AND CIVIL LIBERTIES DETAILS REGISTRATION (CNIL)

Déclaration CNIL numéro :

Hébergement WEB : 1 and 1

5. PROCESSING OF PERSONAL DATA

veuillez consulter notre politique de confidentialité sur ce sujet.

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Les informations collectées est soumis à un traitement de données les commandes de traitement et des services, et le commerce et nécessaire à l’exécution et à la livraison des commandes. Les destinataires des données sont : Rectape Studio conformément aux » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous avez le droit d’accès et de rectification informations vous concernant que vous pouvez exercer en contactant Rectape Studio, 9, rue du Landsberg, 67100 STRASBOURG . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez modifier vos informations dans votre compte, ou envoyer un e-mail à rectapestudio@gmail.com.

HYPERTEXT LINKS & BACKLINKS

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• Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires . Avertissement ! Cette autorisation exclut l’utilisation du logo et l’iconographie RectapeStudio . Pour toute autre utilisation, vous devez obtenir notre consentement en nous contactant à rectapestudiot{ @ }gmail{ . }com . Nous nous réservons le droit de refuser, accepter, et de corriger toute publication.

7. INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS

Sauf indication contraire, nous ou nos concédants possèdent les droits de propriété intellectuelle sur le site web et les documents sur le site web. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Veuillez lire notre politique en matière de droit d’auteur page d’informations complètes.

8. LICENSE TO USE THE WEB SITE

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(a) republier. Toute reproduction du contenu de ce site (y compris republication sur un autre site web);

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(d) reproduire, dupliquer, copier ou d’exploiter autrement matériel sur notre site web à des fins commerciales;

(e) modifier ou autrement modifier tout matériel contenu sur le site web ; ou

(f) redistribuer du contenu de ce site (à l’exception de contenu spécifiquement et expressément mis à la disposition de la redistribution (comme notre newsletter).

Où le contenu est spécifiquement mis à la disposition de la redistribution, il peut uniquement être redistribué au sein de votre entreprise et avec notre accord préalable.

9. LIMITATION AND EXCLUSION OF WARRANTIES AND LIABILITY

Bien que nous nous efforcions de veiller à ce que l’information sur ce site web est correcte, nous ne garantissons pas son exhaustivité et son exactitude, pas plus que nous ne nous engageons à veiller à ce que le site reste disponible ou que le matériel sur le site web est tenu à jour.

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Il n’y a rien dans cette limitation de responsabilité sera: (a) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure résultant de négligence; (b) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou déclaration frauduleuse; c) limiter tout de notre ou votre passif d’une manière qui n’est pas autorisée en vertu de la loi applicable; ou (d) exclure l’un ou l’autre de nos ou vos passifs qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et les exclusions de responsabilité énoncées dans le présent chapitre et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont l’objet de l’alinéa précédent; et (b) régir tous les éléments de passif découlant de l’application de la clause ou en ce qui concerne le sujet de cette limitation de responsabilité, y compris les obligations découlant du contrat, de la responsabilité civile délictuelle (y compris la négligence) et de la violation d’une obligation légale.

Dans la mesure où le site web et les informations et services sur le site web sont fournis gratuitement, nous ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.

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10. VARIATION

Nous peut réviser cette clause de temps en temps. La clause révisée s’appliquera à l’utilisation de notre site web à partir de la date de la publication de la version révisée disclaimer sur notre site web.

11. ENTIRE AGREEMENT

Sous réserve du troisième alinéa de l’article [ 5]

, cette clause, de concert avec notre politique de confidentialité, constitue la totalité de l’accord entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site web et remplace tous les accords antérieurs à l’égard de votre utilisation de notre site web.

12. CREDITS

Remerciements à Bonzer, Dj Nelson, Jazze Cut, Hone, T-killa, Mathieu Winkel, Christian Linguet et Cédric Darbord pour leur contribution.

13. CONTACTS

email : contact@rectapestudio.com

téléphone : +33 (0)6 22 62 36 18

Siège Social : 9, rue du Landsberg 67100 Strasbourg