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INTRODUCTION
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CRÉDITS
 
1. ENREGISTREMENTS ET AUTORISATIONS
Nous sommes enregistrés avec les Français Registre National des sociétés. Vous pouvez trouver la version en ligne du registre à https://www.infogreffe.fr/societes/. Notre numéro d’enregistrement est .
Nous sommes assujettis au code de commerce français qui peut être trouvé sur http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.]
Nous souscrivons à ce code de déontologie : code de commerce français. Ce code peut être consulté par voie électronique à http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.
Siège : 9, rue du Landsberg, 67100 STRASBOURG
SIRET : 818 750 127 00016
 
2. DROIT ET JURIDICTION
Notre site disclaimer seront régis par et interprétés conformément au droit français et tout différend relatif à la présente clause sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la France.
 
3.CONTACTS
téléphone: +33 (0) 6 22 62 36 18
e-mail : contact@rectapestudio.com
CONTENU ET PUBLICATION
Responsable de publication : Franck Mariani
 
4.COMMISSION NATIONALE POUR LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION ET DES LIBERTÉS CIVILES LES DÉTAILS DE L’ENREGISTREMENT (CNIL)
Déclaration CNIL numéro :
Hébergement WEB : 1 and 1
 
5. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
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Les informations collectées est soumis à un traitement de données les commandes de traitement et des services, et le commerce et nécessaire à l’exécution et à la livraison des commandes. Les destinataires des données sont : Rectape Studio conformément aux  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous avez le droit d’accès et de rectification informations vous concernant que vous pouvez exercer en contactant Rectape Studio, 9, rue du Landsberg, 67100 STRASBOURG . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez modifier vos informations dans votre compte, ou envoyer un e-mail à rectapestudio@gmail.com.
 
6. LIENS HYPERTEXTES ET BACKLINKS
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7. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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8. LICENCE D’UTILISATION DE SITE WEB
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(f) redistribuer du contenu de ce site (à l’exception de contenu spécifiquement et expressément mis à la disposition de la redistribution (comme notre newsletter).
Où le contenu est spécifiquement mis à la disposition de la redistribution, il peut uniquement être redistribué au sein de votre entreprise et avec notre accord préalable.
 
9. LIMITATION ET EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ
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Il n’y a rien dans cette limitation de responsabilité sera: (a) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure résultant de négligence; (b) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou déclaration frauduleuse; c) limiter tout de notre ou votre passif d’une manière qui n’est pas autorisée en vertu de la loi applicable; ou (d) exclure l’un ou l’autre de nos ou vos passifs qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi applicable.
Les limitations et les exclusions de responsabilité énoncées dans le présent chapitre et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont l’objet de l’alinéa précédent; et (b) régir tous les éléments de passif découlant de l’application de la clause ou en ce qui concerne le sujet de cette limitation de responsabilité, y compris les obligations découlant du contrat, de la responsabilité civile délictuelle (y compris la négligence) et de la violation d’une obligation légale.
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10. VARIATION
Nous peut réviser cette clause de temps en temps. La clause révisée s’appliquera à l’utilisation de notre site web à partir de la date de la publication de la version révisée disclaimer sur notre site web.
 
11. INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Sous réserve du troisième alinéa de l’article [ 5]

, cette clause, de concert avec notre politique de confidentialité, constitue la totalité de l’accord entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site web et remplace tous les accords antérieurs à l’égard de votre utilisation de notre site web.

12. CRÉDITS
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Remerciements à Bonzer, Dj Nelson, Jazze Cut, Hone, T-killa, Mathieu Winkel, Christian Linguet et Cédric Darbord pour leur contribution.
 
13. CONTACTS
email : contact@rectapestudio.com
téléphone : +33 (0)6 22 62 36 18
Siège Social : 9, rue du Landsberg 67100 Strasbourg