INTRODUCTION
Cette clause régit votre utilisation de notre site web; en utilisant notre site web, vous acceptez cette clause en pleine. Si vous êtes en désaccord avec toute partie de cette clause, vous ne devez pas utiliser notre site web.
Les informations ci-dessous s’applique au site web suivant : www.rectapestudio.com appartenant et publié par Rectape Studio, une auto entreprise et marque déposée.
CRÉDITS
1. ENREGISTREMENTS ET AUTORISATIONS
nous sommes enregistrés avec les Français Registre National des sociétés. Vous pouvez trouver la version en ligne du registre à https://www.infogreffe.fr/societes/. Notre numéro d’enregistrement est .
Nous sommes assujettis au code de commerce français qui peut être trouvé sur http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.]
Nous souscrivons à ce code de déontologie : code de commerce français. Ce code peut être consulté par voie électronique à http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.
Siège : 9, rue du Landsberg, 67100 STRASBOURG
SIRET : 818 750 127 00016
2. DROIT ET JURIDICTION
notre site disclaimer seront régis par et interprétés conformément au droit français et tout différend relatif à la présente clause sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la France.
3.CONTACTS
téléphone: +33 (0) 6 22 62 36 18
e-mail : contact@rectapestudio.com
CONTENU ET PUBLICATION
Responsable de publication : Franck Mariani
Éditeur : Franck Mariani
Rédacteurs : Franck Mariani
4.COMMISSION NATIONALE POUR LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION ET DES LIBERTÉS CIVILES LES DÉTAILS DE L’ENREGISTREMENT (CNIL)
Déclaration CNIL numéro :
Hébergement WEB : 1 and 1
5. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Le (s) service (s) traitées par Rectape Studio les moyens de gérer plus facilement les commandes et les messages transmis sur la rectapestudio.com et site web. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de la mastering studio et ne peuvent pas être communiquées à tout autre destinataire. Conformément aux Articles 39 et suivants de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 loi française relative aux données, fichiers et liberté, toute personne peut obtenir communication et , si nécessaire , rectification ou supprimer des informations sur eux-mêmes adressage rectapestudio@gmail.com
Les informations collectées est soumis à un traitement de données les commandes de traitement et des services, et le commerce et nécessaire à l’exécution et à la livraison des commandes. Les destinataires des données sont : Rectape Studio conformément aux ” Informatique et Libertés ” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous avez le droit d’accès et de rectification informations vous concernant que vous pouvez exercer en contactant Rectape Studio, 9, rue du Landsberg, 67100 STRASBOURG . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez modifier vos informations dans votre compte, ou envoyer un e-mail à rectapestudio@gmail.com.
6. Liens hypertextes et backlinks.
Rectape Studio autorise la création d’un lien hypertexte vers son contenu. Cette autorisation exclut l’utilisation du logo et l’iconographie Rectape Studio . Pour toute autre utilisation, vous devez obtenir notre consentement en nous contactant à rectapestudiot{ @ }gmail{ . }com . Nous nous réservons le droit de refuser, accepter, et de corriger toute publication. Les conditions suivantes doivent être remplies :
• Que le lien vers le site RectapeStudio s’ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet.
• Que la balise title du lien ou une mention www.rectapestudio.com Link doit être un lien Dofollow.
• L’information doit être utilisée uniquement à des fins personnelles, associatives ou professionnelles
• Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires . Avertissement ! Cette autorisation exclut l’utilisation du logo et l’iconographie RectapeStudio . Pour toute autre utilisation, vous devez obtenir notre consentement en nous contactant à rectapestudiot{ @ }gmail{ . }com . Nous nous réservons le droit de refuser, accepter, et de corriger toute publication.
7. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
sauf indication contraire, nous ou nos concédants possèdent les droits de propriété intellectuelle sur le site web et les documents sur le site web. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Veuillez lire notre politique en matière de droit d’auteur page d’informations complètes.
8. LICENCE D’UTILISATION DE SITE WEB, vous
pouvez afficher, télécharger pour la mise en cache uniquement, et d’imprimer des pages du site web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions ci-dessous. Vous ne devez pas:
(a) republier. Toute reproduction du contenu de ce site (y compris republication sur un autre site web);
(b) vendre, louer ou autrement sous-licence matériel du site web;
(c) indiquent le matériel présenté sur le site de public;
(d) reproduire, dupliquer, copier ou d’exploiter autrement matériel sur notre site web à des fins commerciales;
(e) modifier ou autrement modifier tout matériel contenu sur le site web ; ou
(f) redistribuer du contenu de ce site (à l’exception de contenu spécifiquement et expressément mis à la disposition de la redistribution (comme notre newsletter).
Où le contenu est spécifiquement mis à la disposition de la redistribution, il peut uniquement être redistribué au sein de votre entreprise et avec notre accord préalable.
9. LIMITATION ET EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ
bien que nous nous efforcions de veiller à ce que l’information sur ce site web est correcte, nous ne garantissons pas son exhaustivité et son exactitude, pas plus que nous ne nous engageons à veiller à ce que le site reste disponible ou que le matériel sur le site web est tenu à jour.
Dans la mesure maximale permise par les lois applicables, nous exclure toutes les représentations, garanties et conditions relatives à ce site web et l’utilisation de ce site web (y compris, sans limitation, toute garantie implicite par la loi à l’égard de qualité satisfaisante, aptitude à l’emploi et/ou l’utilisation de diligence et d’habileté raisonnables).
Il n’y a rien dans cette limitation de responsabilité sera: (a) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure résultant de négligence; (b) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou déclaration frauduleuse; c) limiter tout de notre ou votre passif d’une manière qui n’est pas autorisée en vertu de la loi applicable; ou (d) exclure l’un ou l’autre de nos ou vos passifs qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi applicable.
Les limitations et les exclusions de responsabilité énoncées dans le présent chapitre et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont l’objet de l’alinéa précédent; et (b) régir tous les éléments de passif découlant de l’application de la clause ou en ce qui concerne le sujet de cette limitation de responsabilité, y compris les obligations découlant du contrat, de la responsabilité civile délictuelle (y compris la négligence) et de la violation d’une obligation légale.
Dans la mesure où le site web et les informations et services sur le site web sont fournis gratuitement, nous ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.
Nous ne serons pas responsables envers vous à l’égard de toute perte découlant de tout événement ou des événements au-delà de notre contrôle raisonnable.
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Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte ou corruption de données, base de données ou de logiciels.
Nous ne serons pas responsables envers vous à l’égard de tout dommage spécial, indirect ou consécutif perte ou dommages.
10. VARIATION
nous peut réviser cette clause de temps en temps. La clause révisée s’appliquera à l’utilisation de notre site web à partir de la date de la publication de la version révisée disclaimer sur notre site web.
11. INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
sous réserve du troisième alinéa de l’article [ 5]
, cette clause, de concert avec notre politique de confidentialité, constitue la totalité de l’accord entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site web et remplace tous les accords antérieurs à l’égard de votre utilisation de notre site web.
12. CRÉDITS
Trademark Logo : © Masta Bonzer
Website Design and development : © Franck Mariani
Photos : © Synovie © Franck Mariani
© Rectape Studio 2016 Mastering Studio Strasbourg – Tous droits réservés
Remerciements à Bonzer, Dj Nelson, Jazze Cut, Hone, T-killa, Mathieu Winkel, Christian Linguet et Cédric Darbord pour leur contribution.
13. CONTACTS
email : contact@rectapestudio.com
téléphone : +33 (0)6 22 62 36 18
Siège Social : 9, rue du Landsberg 67100 Strasbourg
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INTRODUCTION
This clause governs your use of our website; using our website, you accept this clause in full. If you disagree with any part of this clause, you must not use our website.
The information below applies to the following website: www.rectapestudio.com owned and published by Rectape Studio, a car company and trademark.
CREDITS
1. REGISTRATION AND PERMITS
we are registered with the French National Registry of Companies. You can find the online version of the register to https://www.infogreffe.fr/societes/. Our registration number is.
We are subject to the French Commercial Code which can be found on http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.]
We agree with this code of conduct: French Commercial Code. This code can be accessed electronically at http://www.legifrance.gouv.fr/Traductions/en-English/Legifrance-translations.
Headquarters: 9, of Landsberg Street, 67100 STRASBOURG
SIRET: 818 750 127 00016
2. LAW AND JURISDICTION
this website disclaimer will be governed by and construed in accordance with French law and any dispute relating to this clause shall be subject to the exclusive jurisdiction of the courts of France.
3.CONTACTS
phone: +33 (0) 6 22 62 36 18
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CONTENT AND PUBLICATION
Responsible for publication: Frank Mariani
Publisher: Frank Mariani
Editors: Frank Mariani
4.COMMISSION NATIONAL FOR INFORMATION TECHNOLOGY AND CIVIL LIBERTIES DETAILS REGISTRATION (CNIL)
CNIL number:
Hosting WEB: 1 and 1
5. PROCESSING OF PERSONAL DATA
please see our Privacy Policy on this subject.
The (s) service (s) treated with Rectape Studio ways to more easily manage orders and messages transmitted on rectapestudio.com and website. Recorded information is reserved for the use of the mastering studio and can not be communicated to any other recipient. In accordance with Articles 39 and following of Law No. 78-17 of 6 January 1978 amended in 2004 French law relating to data, files and freedom, any person may obtain and, if necessary, correct or delete information about themselves addressing rectapestudio@gmail.com
The information collected is subject to a data processing treatment controls and services, and trade and necessary for the execution and delivery of orders. The data recipients are: Rectape Studio accordance with the “and Freedoms” of 6 January 1978 amended in 2004, you have the right to access and correct information about you that you can exercise by contacting Rectape Studio, 9, of Landsberg street , 67100 STRASBOURG. You can also, for legitimate reasons, oppose the processing of data. You can change your information in your account, or send an email to rectapestudio@gmail.com.
6. Hypertext links and backlinks.
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7. INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS
unless otherwise stated, we or our licensors own the intellectual property rights on the website and the documents on the website. Subject to the license below, all these intellectual property rights are reserved.
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8. LICENSE TO USE THE WEB SITE, you
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(A) republish. Reproduction of the content of this website (including republication on another website);
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Where content is specifically made available for redistribution, it may only be redistributed within your company and with our prior agreement.
9. LIMITATION AND EXCLUSION OF WARRANTIES AND LIABILITY
although we strive to ensure that the information on this website is correct, we do not guarantee its completeness or accuracy, nor that we are committed to ensuring that the website remains available or that the material on the website is updated.
To the maximum extent permitted by applicable law we exclude all representations, warranties and conditions relating to this website and the use of this website (including, without limitation, any implied warranty by law in respect of satisfactory quality, fitness for purpose and / or the use of reasonable skill and care).
Nothing in this disclaimer will: (a) limit or exclude our or your liability for death or personal injury resulting from negligence; (B) limit or exclude our or your liability for fraud or fraudulent misrepresentation; c) limit any of our or your liabilities in a manner that is not permitted under the applicable law; or (d) the exclusion of any of our or your liabilities that can not be excluded under applicable law.
The limitations and exclusions of liability set forth in this section and elsewhere in this disclaimer of liability: (a) are subject to the previous paragraph; and (b) govern all liabilities arising from the application of the clause or concerning the subject of the limitation of liability, including the obligations of the contract, tort (including negligence) and breach of statutory duty.
To the extent that the website and the information and services on the website are provided free, we can not be held responsible for any loss or damage of any kind.
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10. VARIATION
We may revise this clause from time to time. The revised clause will apply to the use of our website from the date of publication of the revised disclaimer on our website.
11. ENTIRE AGREEMENT
subject to the third paragraph of Article [5]
This clause, together with our privacy policy, constitutes the entire agreement between you and us concerning your use of our website and supersedes all previous agreements in respect of your use of our website.
12. CREDITS
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Thanks to Bonzer, DJ Nelson, Jazze Cut, Hone, T-killa, Mathieu Winkel, Christian Linguet and Cedric Darbord for their contribution.
13. CONTACTS
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phone: +33 (0) 6 22 62 36 18
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